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Articles de la Confédération [15 novembre 1777] - Histoire

Articles de la Confédération [15 novembre 1777] - Histoire


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À tous ceux à qui viendront ces présents, nous, soussignés, délégués des États apposés sur nos noms, envoyons nos salutations.

Considérant que les délégués des États-Unis d'Amérique réunis au Congrès ont fait le quinzième jour de novembre de l'année de notre Seigneur mille sept cent soixante-dix-sept, et la deuxième année de l'indépendance de l'Amérique, d'accord sur certains articles de la Confédération et Union perpétuelle entre les États du New Hampshire, Massachusetts-bay, Rhode Island et Providence Plantations, Connecticut, New York, New Jersey, Pennsylvanie, Delaware, Maryland, Virginie, Caroline du Nord, Caroline du Sud et Géorgie dans les mots suivants, à savoir.

« Articles de la Confédération et de l'Union perpétuelle entre les États du New Hamshire, Massachuseus-bay, Rhode Island et Providence Plantations, Connecticut, New York, New-Jersey, Pennsylvanie, Delaware, Maryland, Virginie, Caroline du Nord, Caroline du Sud et Géorgie.

ARTICLE PREMIER. Le siège de cette confédération sera « Les États-Unis d'Amérique.

ARTICLE II. CHAQUE État conserve sa souveraineté, sa liberté et son indépendance, ainsi que tous les pouvoirs, juridictions et droits qui ne sont pas expressément délégués par cette confédération aux États-Unis réunis en Congrès.

ARTICLE III. Lesdits États entrent solidairement dans une ligue ferme d'amitié entre eux, pour leur défense commune, la sécurité de leurs libertés, et leur bien-être mutuel et général, s'engageant à se prêter assistance, contre toute force offerte ou attaques faites. sur eux, ou sur l'un d'entre eux, en raison de la religion, de la souveraineté, du commerce ou de tout autre prétexte.

ARTICLE IV. Pour mieux assurer et perpétuer l'amitié et les relations mutuelles entre les peuples des différents États de cette Union, les habitants libres de chacun de ces États, à l'exception des pauvres, des vagabonds et des fugitifs de la justice, auront droit à tous les privilèges et immunités des citoyens libres. dans les divers États ; et le peuple de chaque État aura libre entrée et régression vers et depuis tout autre État, et y jouira de tous les privilèges d'échange et de commerce, sous réserve des mêmes droits, impositions et restrictions que ses habitants respectivement, à condition que ces restrictions ne s'étendra pas jusqu'à empêcher le déplacement de biens importés dans un État quelconque, vers tout autre État dont le propriétaire est un habitant ; à condition également qu'aucune imposition, droit ou restriction ne soit imposée par un État, sur la propriété des États-Unis, ou sur l'un d'eux.

SI une personne coupable de, ou accusée de trahison, crime ou autre délit grave dans un État, fuit la justice et est trouvée dans l'un des États-Unis, elle devra, à la demande du gouverneur ou du pouvoir exécutif, de l'État d'où il s'est enfui, être livré et transféré à l'Etat dont relève son délit.

Pleine foi et crédit seront accordés dans chacun de ces États aux archives, actes et procédures judiciaires des tribunaux et magistrats de tout autre État.

ARTICLE V. POUR la gestion plus commode de l'intérêt général des États-Unis, des délégués seront nommés chaque année de la manière prescrite par la législature de chaque État, pour se réunir en Congrès le premier lundi de novembre, de chaque année, avec un pouvoir réservé à chaque État, de rappeler ses délégués, ou l'un d'entre eux, à tout moment au cours de l'année, et d'en envoyer d'autres à leur place, pour le reste de l'année.

Aucun État ne peut être représenté au Congrès par moins de deux, ni par plus de sept membres ; et personne ne pourra être délégué pendant plus de trois ans au cours d'un mandat de six ans ; et aucune personne, en tant que délégué, ne sera capable d'occuper une fonction aux États-Unis, pour laquelle elle-même, ou une autre personne à son profit, reçoit un salaire, des honoraires ou des émoluments de quelque nature que ce soit.

Chaque État maintiendra ses propres délégués dans une réunion des États, et pendant qu'ils agissent en qualité de membres du comité des États.

Pour trancher les questions aux États-Unis, au Congrès réuni, chaque État disposera d'une voix.

La liberté d'expression et de débat au Congrès ne doit pas être contestée ou remise en cause dans un tribunal ou un lieu en dehors du Congrès, et les membres du Congrès doivent être protégés en leur personne contre les arrestations et les emprisonnements, pendant le temps de leur aller et retour, et participation au Congrès, sauf pour trahison, crime ou violation de la paix.

ARTICLE VI. Aucun État, sans le consentement des États-Unis réunis au Congrès, n'enverra d'ambassade, n'en recevra d'ambassade ou ne conclura de conférence, d'accord, d'alliance ou de traité avec un roi, un prince ou un État ; et aucune personne détenant un poste à but lucratif ou de confiance sous les États-Unis, ou l'un d'entre eux, n'acceptera de cadeau, d'émolument, de poste ou de titre de quelque nature que ce soit de la part d'un roi, prince ou État étranger, ni les États-Unis en Le Congrès réuni, ou l'un d'entre eux, accorde n'importe quel titre de noblesse.

Aucun deux États ou plus ne conclura un traité, une confédération ou une alliance quelconque entre eux, sans le consentement des États-Unis réunis en Congrès, spécifiant avec précision les fins pour lesquelles celui-ci doit être conclu et sa durée.

Aucun État ne doit imposer d'impôts ou de droits susceptibles d'interférer avec les stipulations des traités conclus par les États-Unis en congrès réunis avec un roi, un prince ou un État, en vertu de traités déjà proposés par le Congrès, aux tribunaux de France et Espagne.

Aucun navire de guerre ne sera entretenu en temps de paix par un État, à l'exception du nombre seulement qui sera jugé nécessaire par les États-Unis réunis en Congrès, pour la défense de cet État ou de son commerce ; aucun corps de forces ne sera maintenu par aucun État, en temps de paix, sauf un tel nombre seulement, comme dans le jugement des États-Unis, au Congrès réuni, sera considéré comme requis pour garnir les forts nécessaires à la défense de ces État; mais chaque État doit toujours entretenir une milice bien réglée et disciplinée, suffisamment armée et équipée, et doit fournir et avoir constamment prêt à l'emploi, dans les magasins publics, un nombre dû de pièces de campagne et de tentes, et une quantité appropriée d'armes, de munitions et l'équipement du camp.

Aucun État ne s'engagera dans une guerre sans le consentement des États-Unis réunis en Congrès, à moins que cet État ne soit effectivement envahi par des ennemis, ou n'ait reçu un certain avis d'une résolution formée par une nation d'Indiens pour envahir cet État, et le le danger est si imminent qu'il n'admet pas de délai, jusqu'à ce que les États-Unis réunis au Congrès puissent être consultés : aucun État n'accordera de commissions à aucun navire ou navire de guerre, ni de lettres de marque ou de représailles, sauf après une déclaration de guerre par les États-Unis réunis en Congrès, et alors seulement contre le royaume ou l'État et ses sujets, contre lesquels la guerre a été ainsi déclarée, et selon les règlements qui seront établis par les États-Unis réunis en Congrès, à moins que cet État être infesté par des pirates, auquel cas des navires de guerre peuvent être aménagés pour cette occasion, et conservés aussi longtemps que le danger persistera, ou jusqu'à ce que les États-Unis réunis au Congrès déterminent l'autre sagement.

ARTICLE VII. LORSQUE des forces terrestres sont levées par un État pour la défense commune, tous les officiers ayant le grade de colonel ou ayant le grade de colonel seront nommés par la Législature de chaque État respectivement par qui ces forces seront levées, ou de la manière que cet État devra directe, et toutes les vacances seront comblées par l'Etat qui a procédé en premier lieu à la nomination.

ARTICLE VIII. TOUTES les charges de guerre et toutes les autres dépenses qui seront encourues pour la défense commune ou le bien-être général, et autorisées par les États-Unis réunis en congrès, seront défrayées par un trésor commun, qui sera fourni par les différents États, en proportionnellement à la valeur de toutes les terres de chaque État, concédées ou arpentées pour toute personne, car ces terres et les bâtiments et améliorations s'y rapportant seront estimés selon le mode que les États-Unis réunis en Congrès ordonneront de temps à autre et nommer.

Les impôts pour payer cette proportion seront fixés et levés par l'autorité et la direction des législatures des divers États dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès.

ARTICLE IX. Les États-Unis réunis au Congrès auront le droit et le pouvoir exclusifs et exclusifs de décider de la paix et de la guerre, sauf dans les cas mentionnés au sixième article de l'envoi et de la réception d'ambassadeurs signataires de traités et d'alliances, à condition qu'aucun traité de commerce ne être faite par laquelle le pouvoir législatif des États respectifs sera empêché d'imposer aux étrangers les impôts et taxes auxquels leur propre peuple est soumis, ou d'interdire l'exportation ou l'importation de toute espèce de marchandises ou de marchandises, d'établir des règles pour décider dans tous les cas, quelles captures sur terre ou sur l'eau seront légales, et de quelle manière les prises prises par les forces terrestres ou navales au service des États-Unis seront divisées ou appropriées d'accorder des lettres de marque et de représailles en temps de paix nommant des tribunaux pour le jugement des pirateries et des crimes commis en haute mer et l'établissement de tribunaux pour recevoir et déterminer enfin l'appel Is dans tous les cas de captures, à condition qu'aucun membre du Congrès ne soit nommé juge de l'un de ces tribunaux.

LES États-Unis réunis en Congrès seront également le dernier recours en appel dans tous les différends et différends subsistant actuellement ou qui pourraient surgir par la suite entre deux ou plusieurs États concernant la frontière, la juridiction ou toute autre cause quelle qu'elle soit ; laquelle autorité doit toujours être exercée de la manière suivante. Chaque fois que l'autorité législative ou exécutive ou l'agent légitime d'un État en conflit avec un autre présentera une pétition au Congrès, énonçant la question en question et demandant une audience, avis en sera donné par ordre du Congrès à l'autorité législative ou exécutive de l'autre Etat en litige ; et un jour assigné pour la comparution des parties par leurs agents légitimes, qui seront alors chargés de nommer d'un commun accord, des commissaires ou des juges pour constituer un tribunal pour entendre et trancher la question en question : mais s'ils ne peuvent s'entendre, le Congrès doit nommer trois personnes sur chacun des États-Unis, et de la liste de ces personnes, chaque partie en rayera alternativement une, les pétitionnaires commençant, jusqu'à ce que le nombre soit réduit à treize ; et à partir de ce nombre, pas moins de sept, ni plus de neuf noms selon les directives du Congrès, seront tirés au sort en présence du Congrès, et les personnes dont les noms seront ainsi tirés ou cinq ou cinq d'entre eux seront des commissaires ou juges, d'entendre et de trancher définitivement le différend, de sorte que la majorité des juges qui entendront la cause seront toujours d'accord sur la décision : et si l'une ou l'autre des parties néglige d'assister au jour fixé, sans en indiquer les raisons, quel Congrès devra juge suffisant, ou étant présent doit refuser de faire grève, le Congrès doit procéder à la nomination de trois personnes de chaque État, et le Secrétaire du Congrès doit faire grève au nom de cette partie absente ou refusant ; et le jugement et la sentence du tribunal à nommer, de la manière préalablement prescrite, seront définitifs et concluants ; et si l'une des parties refuse de se soumettre à l'autorité d'un tel tribunal, ou de comparaître ou de défendre sa réclamation ou sa cause, le tribunal devra néanmoins prononcer une sentence ou un jugement, qui sera également définitif et décisif, le jugement ou sentence et autres procédures étant dans les deux cas transmis au Congrès, et déposés parmi les actes du Congrès pour la sécurité des parties intéressées : à condition que chaque commissaire, avant de siéger en jugement, prêtera serment à être prêté par l'un des les juges de la cour suprême ou supérieure de l'État, où la cause sera jugée, « d'entendre bel et bien et de trancher l'affaire en question, selon le meilleur de son jugement, sans faveur, affection ou espoir de récompense : » à condition également qu'aucun État ne soit privé de territoire au profit des États-Unis.

Toutes les controverses concernant le droit privé du sol revendiqué sous différentes concessions de deux ou plusieurs États, dont la juridiction comme ils peuvent concerner ces terres, et les États qui ont passé ces concessions sont ajustés, lesdites concessions ou l'un d'eux étant en même temps réclamés avoir son origine antérieure à un tel règlement de juridiction, sera définitivement déterminé, sur requête de l'une ou l'autre des parties au Congrès des États-Unis, de la même manière qu'il est prescrit auparavant pour trancher les différends concernant la compétence territoriale entre différents États .

Les États-Unis réunis en Congrès auront également le droit et le pouvoir exclusifs et exclusifs de réglementer l'alliage et la valeur des pièces frappées par leur propre autorité, ou par celle des États respectifs fixant la norme de poids et de mesures à travers les États-Unis réglementant le commercer et gérer toutes les affaires avec les Indiens, non membres d'aucun des États, à condition que le droit législatif d'un État dans ses propres limites ne soit pas enfreint ou violé établir et réglementer des bureaux de poste d'un État à un autre, dans tous les États-Unis , et exigeant un tel affranchissement sur les papiers qui passent jeter le même qui peut être nécessaire pour couvrir les dépenses dudit bureau nommant tous les officiers des forces terrestres, au service des États-Unis, à l'exception des officiers régimentaires nommant tous les officiers de la marine forces, et commissionnant tous les officiers quels qu'ils soient au service des États-Unis établissant des règles pour le gouvernement et la réglementation de ladite lan d et des forces navales, et diriger leurs opérations.

Les États-Unis réunis au Congrès auront le pouvoir de nommer un comité, de siéger pendant les vacances du Congrès, d'être dénommé « un comité des États » et de se composer d'un délégué de chaque État ; et nommer d'autres comités et officiers civils qui peuvent être nécessaires pour gérer les affaires générales des États-Unis sous leur direction pour nommer l'un d'entre eux pour présider, à condition qu'aucune personne ne soit autorisée à servir dans le bureau du président plus d'un année dans n'importe quel terme de trois ans ; pour déterminer les sommes d'argent nécessaires à lever pour le service des États-Unis, et pour s'approprier et appliquer les mêmes pour défrayer les dépenses publiques pour emprunter de l'argent, ou émettre des factures sur le crédit des États-Unis, transmettant chaque semestre à aux États respectifs un compte des sommes d'argent ainsi empruntées ou émises, pour construire et équiper une marine pour convenir du nombre de forces terrestres, et pour faire des réquisitions à chaque État pour sa quote-part, proportionnellement au nombre d'habitants blancs dans cet État ; cette réquisition sera obligatoire, et sur ce, la législature de chaque État nommera les officiers du régiment, lèvera les hommes et les vêtira, les armera et les équipera à la manière d'un soldat, aux frais des États-Unis ; et les officiers et les hommes ainsi vêtus, armés et équipés marcheront jusqu'au lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en congrès ; mais si les États-Unis réunis en congrès doivent, compte tenu des circonstances, l'État ne devrait pas lever d'hommes, ou devrait lever un nombre inférieur à son quota, et que tout autre État devrait lever un nombre d'hommes supérieur à son quota, ce nombre supplémentaire doit être levé, officier, vêtu, armé et équipé de la même manière que le quota d'un tel État, à moins que la législature de cet État juge qu'un tel nombre supplémentaire ne peut pas être épargné en toute sécurité, auquel cas ils doivent lever un officier, revêtir, armer et équiper autant de ce nombre supplémentaire qu'ils juge peut être épargné en toute sécurité. Et les officiers et les hommes ainsi vêtus, armés et équipés, marcheront vers le lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès.

Les États-Unis réunis au Congrès ne doivent jamais s'engager dans une guerre, ni accorder de lettres de marque et de représailles en temps de paix, ni conclure aucun traité ou alliance, ni émettre de monnaie, ni en régler la valeur, ni déterminer les sommes et dépenses nécessaires. pour la défense et le bien-être des États-Unis, ou de l'un d'entre eux, ni émettre des billets, ni emprunter de l'argent sur le crédit des États-Unis, ni de l'argent approprié, ni convenir du nombre de navires de guerre, à construire ou à acheter, ou le nombre de forces de terre ou de mer à lever, ni nommer un commandant en chef de l'armée ou de la marine, à moins que neuf États n'y consentent : ni une question sur aucun autre point, sauf pour l'ajournement de jour en jour, ne sera déterminée , à moins que par les votes d'une majorité des États-Unis réunis au Congrès.

LE Congrès des États-Unis aura le pouvoir de s'ajourner à n'importe quel moment de l'année, et à n'importe quel endroit aux États-Unis, de sorte qu'aucune période d'ajournement ne soit plus longue que l'espace de six mois, et publiera le journal de leurs délibérations mensuellement, à l'exception des parties de celles-ci concernant des traités, des alliances ou des opérations militaires, qui, selon leur jugement, exigent le secret ; et les oui et les non des délégués de chaque État seront obligatoires, et sur ce, la législature de chaque État nommera les officiers du régiment, lèvera les hommes et les vêtira, les armera et les équipera comme un soldat, aux frais du États Unis; et les officiers et les hommes ainsi détestés, armés et équipés doivent marcher jusqu'à l'endroit désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en congrès ; mais si les États-Unis réunis en congrès doivent, compte tenu des circonstances, juger approprié L'État ne devrait pas lever d'hommes, ou devrait lever un nombre inférieur à son quota, et que tout autre État devrait lever un nombre d'hommes supérieur à son quota, ce nombre supplémentaire sera élevé, officier, Détesté, armé et équipé de la même manière. manière que le quota d'un tel État, à moins que la législature de cet État juge qu'un tel nombre supplémentaire ne peut pas être épargné en toute sécurité, auquel cas ils doivent lever un officier, revêtir, armer et équiper autant de ce nombre supplémentaire qu'ils juge peut être épargné en toute sécurité. Et les officiers et les hommes ainsi détestés, armés et équipés, marcheront vers le lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès.

Les États-Unis réunis au Congrès ne doivent jamais s'engager dans une guerre, ni accorder de lettres de marque et de représailles en temps de paix, ni conclure aucun traité ou alliance, ni émettre de monnaie, ni en régler la valeur, ni déterminer les sommes et dépenses nécessaires. pour la défense et le bien-être des États-Unis, ou de l'un d'entre eux, ni émettre des billets, ni emprunter de l'argent sur le crédit des États-Unis, ni de l'argent approprié, ni convenir du nombre de navires de guerre, à construire ou à acheter, ou le nombre de forces de terre ou de mer à lever, ni nommer un commandant en chef de l'armée ou de la marine, à moins que neuf États n'y consentent : ni une question sur aucun autre point, sauf pour l'ajournement de jour en jour, ne sera déterminée , à moins que par les votes d'une majorité des États-Unis réunis au Congrès.

LE Congrès des États-Unis aura le pouvoir de s'ajourner à n'importe quel moment de l'année, et à n'importe quel endroit aux États-Unis, de sorte qu'aucune période d'ajournement ne soit plus longue que l'espace de six mois, et publiera le journal de leurs délibérations mensuellement, à l'exception des parties de celles-ci concernant des traités, des alliances ou des opérations militaires, qui, selon leur jugement, exigent le secret ; et les oui et les non des délégués de chaque État sur toute question seront inscrits au journal lorsqu'un délégué le désirera ; et les délégués d'un État, ou l'un d'entre eux, à sa demande, recevront une transcription dudit journal, à l'exception des parties ci-dessus exceptées, à déposer devant les législatures des différents États.

ARTICLE X. Le comité des États, ou l'un quelconque d'entre eux, sera autorisé à exécuter, pendant les vacances du Congrès, tels des pouvoirs du Congrès que les États-Unis réunis en Congrès, avec le consentement de neuf États, exerceront à partir de de temps en temps, pensez opportun de les revêtir ; pourvu qu'aucun pouvoir ne soit délégué audit comité, pour l'exercice duquel, par les articles de la confédération, la voix de neuf États réunis au Congrès des États-Unis est requise.

ARTICLE XI. Le Canada adhérant à cette confédération, et se joignant aux mesures des États-Unis, sera admis dans, et aura droit à tous les avantages de cette Union ; mais aucune autre colonie ne sera admise dans la même, à moins qu'une telle admission soit convenue par neuf États.

ARTICLE XII. TOUS les effets de crédit émis, les sommes empruntées et les dettes contractées par ou sous l'autorité du Congrès, avant l'assemblée des États-Unis, en vertu de la présente confédération, seront réputés et considérés comme une charge contre les États-Unis, pour paiement et satisfaction dont lesdits États-Unis, et la foi publique sont solennellement engagés.

ARTICLE XIII. CHAQUE État se conformera aux déterminations des États-Unis réunis en Congrès, sur toutes les questions qui leur sont soumises par cette confédération. Et les articles de cette confédération seront inviolablement observés par chaque État, et l'Union sera perpétuelle ; ni aucune modification à aucun moment ci-après ne sera apportée à l'un d'entre eux ; à moins qu'une telle modification ne soit convenue dans un congrès des États-Unis, et soit ensuite confirmée par les législatures de chaque État.

Et considérant qu'il a plu au Grand Gouverneur du Monde d'incliner le cœur des Législatures que nous représentons respectivement au Congrès, d'approuver et de nous autoriser à ratifier lesdits articles de confédération et d'union perpétuelle. Sachez que nous les délégués soussignés, en vertu du pouvoir et de l'autorité qui nous sont donnés à cet effet, faisons par les présentes, au nom et pour le compte de nos constituants respectifs, ratifier pleinement et entièrement et confirmer chacun des dits les articles de la confédération et de l'union perpétuelle, et tous et singulièrement les matières et les choses qui y sont contenues : et nous faisons en outre solennellement plaider et engager la foi de nos constituants respectifs, qu'ils se conformeront aux déterminations des États-Unis au Congrès réuni, sur tous questions qui, par ladite confédération, leur sont soumises. Et que ses articles seront inviolablement observés par les États que nous représentons respectivement, et que l'Union sera perpétuelle.

En foi de quoi nous avons apposé nos mains au Congrès. Fait à Philadelphie, dans l'État de Pennsylvanie, le neuf juillet de l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et la troisième année de l'indépendance d'Amenca.


Articles de la Confédération (1777)


Les articles de la Confédération (et de l'Union perpétuelle) ont été approuvés par le Congrès le 15 novembre 1777 et sont entrés en vigueur le 1er mars 1781, après la ratification par les 13 États. Il n'y avait aucune disposition pour un président, un pouvoir judiciaire ou des moyens d'imposition. Le Congrès a noté qu'il serait impossible de se mettre d'accord sur tous les points de vue politiques. Il était cependant « de la nécessité absolue » d'unir « tous nos conseils et toutes nos forces pour maintenir et défendre nos libertés communes… ». Les articles de la Confédération ont finalement échoué, mais ont contribué à inspirer la Constitution américaine. Voici quelques points saillants de la première Constitution américaine.

« Article 2. Chaque État conserve sa souveraineté, sa liberté et son indépendance, ainsi que tous les pouvoirs, juridictions et droits qui ne sont pas expressément délégués par cette Confédération aux États-Unis, au Congrès…

Article 3. Les dits États s'engagent solidairement entre eux dans une ligue ferme d'amitié, pour leur défense commune, la sécurité de leurs libertés et leur bien-être mutuel et général.

Article 4. Afin de mieux garantir et perpétuer l'amitié mutuelle… les peuples de chaque État [ont] libre entrée et régression vers et depuis tout autre État, et y jouissent de tous les privilèges du commerce et des échanges…

Article 5. … les délégués sont nommés chaque année de la manière prescrite par les législatures de chaque État …

Article 9. Les États-Unis réunis en Congrès auront le droit et le pouvoir exclusifs de décider de la paix et de la guerre…

Article 11. Le Canada adhérant à cette confédération, et contigu aux mesures des États-Unis, sera admis dans, et aura droit à tous les avantages de cette Union… » Journaux du Congrès, Articles de la Confédération, 15 novembre 1777

James Still (mars 2018), RetraceOurSteps.com

« Article 13. Chaque État se conformera à la détermination des États-Unis réunis en Congrès, sur toutes les questions qui lui seront soumises par la présente confédération. Et les articles de cette confédération seront respectés de manière inviolable par chaque État, et l'Union sera perpétuelle… » ​​Journaux du Congrès, Articles de la Confédération, 15 novembre 1777

« Nous avons terminé la confédération et elle ira aux États-Unis dans quelques jours, avec une forte exhortation à la considérer et à la rendre rapidement. Dans cette grande affaire, cher Monsieur, nous devons céder un peu les uns aux autres, et ne pas insister rigidement pour que tout corresponde aux vues partielles de chaque État. » Richard Henry Lee, Lettre à Roger Sherman, 24 novembre 1777

« Si nous nous écartons des [Principes fondateurs] » Hâtons-nous de revenir sur nos pas et de reprendre le chemin qui seul mène à la paix, à la liberté et à la sécurité. « Thomas Jefferson, Premier discours inaugural, 4 mars 1801


Document du 15 novembre : Articles de la Confédération

Copie grossière et corrigée des Articles de la Confédération, montrant les amendements adoptés, le 15 novembre 1777, Papers of the Continental Congress, 1774-1789 Records of the Continental and Confederation Congresses and the Constitutional Convention, 1774-1789, Record Group 360 National Archives.

Après de nombreux débats et modifications, les articles de la Confédération ont été adoptés par le Congrès continental le 15 novembre 1777. Ce document a servi de première constitution aux États-Unis et était en vigueur du 1er mars 1781 à 1789, date à laquelle La constitution est entrée en vigueur.
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Articles de la Confédération

Après de nombreux débats et modifications, les articles de la Confédération ont été adoptés par le Congrès continental le 15 novembre 1777. Ce document a servi de première constitution des États-Unis et était en vigueur du 1er mars 1781 à 1789, date à laquelle La constitution est entrée en vigueur.

Le 11 juin 1776, le deuxième congrès continental a nommé trois comités en réponse à la résolution Lee. L'un de ces comités, créé pour déterminer la forme d'une confédération des colonies, était composé d'un représentant de chaque colonie avec John Dickinson, délégué du Delaware, comme principal écrivain.

Le projet de Dickinson des articles de la Confédération nommait la Confédération « les États-Unis d'Amérique », prévoyait un Congrès avec une représentation basée sur la population et donnait au gouvernement national tous les pouvoirs non attribués aux États. Après de nombreux débats et modifications, les articles de la Confédération ont été adoptés par le Congrès le 15 novembre 1777. Dans cette « première constitution des États-Unis », chaque État a conservé « tous les pouvoirs » qui ne sont pas expressément délégués par cette confédération au États-Unis, et chaque État avait une voix au Congrès. Au lieu de former un gouvernement national fort, les États sont entrés dans une ligue ferme d'amitié les uns avec les autres.

La ratification par les 13 États était nécessaire pour mettre la Confédération en mouvement. En raison de différends sur la représentation, le vote et les terres occidentales revendiquées par certains États, la ratification a été retardée jusqu'à ce que le Maryland soit ratifié le 1er mars 1781 et que le Congrès de la Confédération soit créé.

Ce document est la version grossie et corrigée qui fut adoptée le 15 novembre 1777.


À tous ceux à qui viendront ces présents, nous, soussignés, délégués des États apposés sur nos noms, envoyons nos salutations.

Articles de la Confédération et Union perpétuelle entre les États du New Hampshire, du Massachusetts-bay Rhode Island et Providence Plantations, Connecticut, New York, New Jersey, Pennsylvanie, Delaware, Maryland, Virginie, Caroline du Nord, Caroline du Sud et Géorgie.

Le Stile de cette Confédération sera "Les États-Unis d'Amérique".

Chaque État conserve sa souveraineté, sa liberté et son indépendance, ainsi que tous les pouvoirs, juridictions et droits qui ne sont pas expressément délégués par cette Confédération aux États-Unis réunis en Congrès.

Les dits États entrent solidairement dans une ligue ferme d'amitié entre eux, pour leur défense commune, la sécurité de leurs libertés, et leur bien-être mutuel et général, s'engageant à se prêter assistance, contre toute force offerte ou attaques faites. sur eux, ou sur l'un d'eux, en raison de la religion, de la souveraineté, du commerce ou de tout autre prétexte.

Afin de mieux assurer et perpétuer l'amitié et les relations mutuelles entre les peuples des différents États de cette Union, les habitants libres de chacun de ces États, à l'exception des pauvres, des vagabonds et des fugitifs de la justice, auront droit à tous les privilèges et immunités de libre les citoyens dans les différents États et le peuple de chaque État seront libres d'entrer et de régresser vers et depuis tout autre État, et y jouiront de tous les privilèges du commerce et du commerce, sous réserve des mêmes devoirs, impositions et restrictions que les habitants de celui-ci respectivement , à condition que ces restrictions ne s'étendent pas jusqu'à empêcher le déplacement de biens importés dans un État, vers tout autre État, dont le propriétaire est un habitant à condition également qu'aucune imposition, droits ou restriction ne soit imposée par un État, sur la propriété des États-Unis, ou l'un d'eux.

Si une personne coupable ou accusée de trahison, de crime ou de tout autre délit grave dans un État, fuit la justice et est trouvée dans l'un des États-Unis, elle devra, à la demande du gouverneur ou du pouvoir exécutif du l'État d'où il s'est enfui, soit remis et renvoyé à l'État compétent pour son infraction.

Pleine foi et crédit seront accordés dans chacun de ces États aux archives, actes et procédures judiciaires des tribunaux et magistrats de tout autre État.

Pour la gestion la plus commode des intérêts généraux des États-Unis, des délégués seront nommés chaque année de la manière prescrite par les législatures de chaque État, pour se réunir en Congrès le premier lundi de novembre, de chaque année, avec un pouvoir réservé à chaque État de rappeler ses délégués, ou l'un d'entre eux, à tout moment au cours de l'année, et d'en envoyer d'autres à leur place pour le reste de l'année.

Aucun État ne peut être représenté au Congrès par moins de deux, ni plus de sept membres et personne ne peut être délégué pendant plus de trois ans au cours d'un mandat de six ans, ni aucune personne, en tant que délégué, capable de occupant une fonction aux États-Unis, pour laquelle lui-même, ou un autre à son profit, perçoit un salaire, des honoraires ou des émoluments de quelque nature que ce soit.

Chaque État maintiendra ses propres délégués dans une réunion des États, et pendant qu'ils agissent en qualité de membres du comité des États.

Pour trancher les questions aux États-Unis au Congrès réuni, chaque État disposera d'une voix.

La liberté d'expression et de débat au Congrès ne doit pas être contestée ou remise en question dans un tribunal ou un lieu en dehors du Congrès, et les membres du Congrès doivent être protégés en leur personne contre les arrestations ou les emprisonnements, pendant le temps de leur aller et retour et de leur présence au Congrès, sauf en cas de trahison, de crime ou de violation de la paix.

Aucun État, sans le consentement des États-Unis réunis au Congrès, n'enverra d'ambassade, n'en recevra d'ambassade, ni ne conclura de conférence, d'accord, d'alliance ou de traité avec un roi, un prince ou un État, ni aucune personne détenant un quelconque bureau de profit ou de confiance sous les États-Unis, ou l'un d'entre eux, n'acceptera aucun cadeau, émolument, fonction ou titre de quelque nature que ce soit de la part d'un roi, prince ou État étranger, ni les États-Unis réunis au Congrès, ni aucun d'entre eux, accorder aucun titre de noblesse.

Aucun deux États ou plus ne conclura un traité, une confédération ou une alliance quelconque entre eux, sans le consentement des États-Unis réunis en Congrès, spécifiant avec précision les fins pour lesquelles celui-ci doit être conclu et sa durée.

Aucun État ne doit imposer d'impôts ou de droits susceptibles d'interférer avec les stipulations des traités conclus par les États-Unis en Congrès réunis, avec un roi, un prince ou un État, en vertu de traités déjà proposés par le Congrès, aux tribunaux de France et Espagne.

Aucun navire de guerre ne sera entretenu en temps de paix par un État, à l'exception du nombre seulement, qui sera jugé nécessaire par les États-Unis réunis en Congrès, pour la défense de cet État ou de son commerce, ni aucun corps de forces être maintenu par un État en temps de paix, à l'exception d'un tel nombre seulement, selon le jugement des États-Unis réunis en Congrès, sera considéré comme nécessaire pour garnir les forts nécessaires à la défense de cet État, mais chaque État devra toujours maintenir une milice bien réglée et disciplinée, suffisamment armée et équipée, et fournira et aura constamment à disposition, dans les magasins publics, un nombre suffisant de pièces et de tentes classées, et une quantité appropriée d'armes, de munitions et d'équipement de camp.

Aucun État ne s'engagera dans une guerre sans le consentement des États-Unis réunis en Congrès, à moins que cet État ne soit effectivement envahi par des ennemis, ou n'ait reçu un certain avis d'une résolution formée par une nation d'Indiens pour envahir cet État, et le le danger est si imminent qu'il n'admet pas de délai jusqu'à ce que les États-Unis réunis au Congrès puissent être consultés et aucun État n'accordera de commissions à aucun navire ou navire de guerre, ni de lettres de marque ou de représailles, sauf après une déclaration de guerre par les États-Unis réunis en Congrès, et alors seulement contre le Royaume ou l'État et ses sujets, contre lesquels la guerre a été ainsi déclarée, et selon les règlements qui seront établis par les États-Unis réunis en Congrès, à moins que cet État ne soit infesté par des pirates, auquel cas des navires de guerre peuvent être aménagés pour cette occasion, et conservés aussi longtemps que le danger persistera, ou jusqu'à ce que les États-Unis réunis au Congrès en décident autrement ise.

Lorsque des forces terrestres sont levées par un État pour la défense commune, tous les officiers ayant le grade de colonel ou ayant le grade de colonel sont nommés par la législature de chaque État respectivement, par qui ces forces doivent être levées, ou de la manière que cet État doit directe, et toutes les vacances seront comblées par l'Etat qui a procédé en premier lieu à la nomination.

Toutes les charges de guerre et toutes les autres dépenses qui seront encourues pour la défense commune ou le bien-être général, et autorisées par les États-Unis réunis en congrès, seront défrayées par un trésor commun, qui sera fourni par les différents États en proportion à la valeur de toutes les terres dans chaque État, concédées ou arpentées pour toute personne, comme ces terres et les bâtiments et améliorations qui s'y rapportent seront estimés selon le mode que les États-Unis réunis en Congrès, dirigeront et désigneront de temps à autre.

Les impôts pour payer cette proportion seront établis et levés par l'autorité et la direction des législatures des divers États dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès.

Les États-Unis réunis en Congrès auront le droit et le pouvoir exclusifs de décider de la paix et de la guerre, sauf dans les cas mentionnés au sixième article - d'envoyer et de recevoir des ambassadeurs - de conclure des traités et des alliances, à condition qu'aucun traité de commerce sera conclu par lequel le pouvoir législatif des États respectifs sera empêché d'imposer aux étrangers les impôts et droits auxquels leur propre peuple est soumis, ou d'interdire l'exportation ou l'importation de toute espèce de marchandises ou de marchandises quelle qu'elle soit - - d'établir des règles pour décider dans tous les cas, quelles captures sur terre ou sur l'eau seront légales, et de quelle manière les prises prises par les forces terrestres ou navales au service des États-Unis seront divisées ou appropriées - d'accorder des lettres de marque et représailles en temps de paix - nommer des tribunaux pour juger les pirates et crimes commis en haute mer et établir des tribunaux pour recevoir et déterminer enfin appel dans tous les cas de captures, à condition qu'aucun membre du Congrès ne soit nommé juge de l'un de ces tribunaux.

Les États-Unis réunis en Congrès seront également le dernier recours en appel dans tous les différends et différends subsistant actuellement ou qui pourraient surgir par la suite entre deux ou plusieurs États concernant la frontière, la juridiction ou toute autre cause quelle qu'elle soit, dont l'autorité sera toujours exercée de la manière suivante . Chaque fois que l'autorité législative ou exécutive ou l'agent légitime d'un État en conflit avec un autre présentera une pétition au Congrès énonçant la question en question et demandant une audience, avis en sera donné par ordre du Congrès à l'autorité législative ou exécutive du autre État en litige, et un jour fixé pour la comparution des parties par leurs agents légitimes, qui seront alors chargés de nommer d'un commun accord, des commissaires ou des juges pour constituer un tribunal pour entendre et trancher l'affaire en question : mais s'ils ne peut s'entendre, le Congrès nommera trois personnes sur chacun des États-Unis, et de la liste de ces personnes, chaque partie en rayera alternativement une, les pétitionnaires commençant, jusqu'à ce que le nombre soit réduit à treize et à partir de ce nombre pas moins de sept, pas plus de neuf noms selon les directives du Congrès, seront tirés au sort en présence du Congrès, et les personnes dont les noms seront ainsi tirés o r cinq d'entre eux, seront des commissaires ou des juges, pour entendre et finalement trancher la controverse, de sorte qu'une grande partie des juges qui entendront la cause s'entendront dans la détermination : et si l'une des parties néglige d'assister à la jour nommé, sans indiquer les raisons, que le Congrès jugera suffisant, ou étant présent, il refusera de faire grève, le Congrès procédera à la nomination de trois personnes dans chaque État, et le secrétaire du Congrès fera grève au nom de cette partie absente ou refusant et le jugement et la sentence du tribunal qui sera nommé, de la manière précédemment prescrite, seront définitifs et concluants et si l'une des parties refuse de se soumettre à l'autorité de ce tribunal, ou de comparaître ou de défendre sa réclamation ou sa cause, le le tribunal doit néanmoins prononcer la sentence ou le jugement, qui sera de la même manière définitif et décisif, le jugement ou la sentence et les autres procédures étant dans les deux cas transmis au Congrès, et déposé parmi les actes du Congrès pour la sécurité des parties intéressées : à condition que tout commissaire, avant de siéger en jugement, prête serment devant être administré par l'un des juges de la cour suprême ou supérieure de l'État, lorsque la cause sera jugé, « bel et bien pour entendre et trancher l'affaire en question, selon le meilleur de son jugement, sans faveur, affection ou espoir de récompense » : à condition également qu'aucun État ne soit privé de territoire au profit de les États Unis.

Toutes les controverses concernant le droit privé des terres revendiquées sous différentes concessions de deux ou plusieurs États, dont les juridictions, selon qu'elles peuvent concerner ces terres, et les États qui ont passé ces concessions sont ajustés, lesdites concessions ou l'une d'elles étant en même temps réclamées avoir son origine antérieure à un tel règlement de compétence, sera sur la requête de l'une ou l'autre des parties au Congrès des États-Unis, sera définitivement déterminé aussi près que possible de la même manière qu'il est précédemment prescrit pour trancher les différends concernant la compétence territoriale entre différents États .

Les États-Unis réunis au Congrès auront également le droit et le pouvoir exclusifs et exclusifs de réglementer l'alliage et la valeur des pièces frappées par leur propre autorité ou par celle des États respectifs, fixant les normes de poids et de mesures à travers les États-Unis. -- réglementer le commerce et gérer toutes les affaires avec les Indiens, non membres d'aucun des États, à condition que le droit législatif d'un État dans ses propres limites ne soit pas enfreint ou violé -- établir ou réglementer des bureaux de poste d'un État à un autre , dans tous les États-Unis, et exigeant l'affranchissement sur les papiers passant par le même qui peut être nécessaire pour couvrir les dépenses dudit bureau - nommant tous les officiers des forces terrestres, au service des États-Unis, à l'exception des régiments officiers -- nommant tous les officiers des forces navales, et la commission de tous les officiers quel qu'il soit au service des États-Unis -- établissant des règles pour le gouvernement et regula tion desdites forces terrestres et navales, et diriger leurs opérations.

Les États-Unis réunis au Congrès auront le pouvoir de nommer un comité, de siéger pendant les vacances du Congrès, d'être dénommé « un comité des États », et de se composer d'un délégué de chaque État et de nommer de tels autres comités et officiers qui peuvent être nécessaires pour gérer les affaires générales des États-Unis sous leur direction - de nommer un de leurs membres pour présider, à condition qu'aucune personne ne soit autorisée à occuper le poste de président plus d'un an dans un mandat de trois années pour déterminer les sommes d'argent nécessaires à lever pour le service des États-Unis, et pour s'approprier et appliquer les mêmes pour couvrir les dépenses publiques - pour emprunter de l'argent, ou émettre des factures sur le crédit des États-Unis, transmettant chaque semestriel aux États respectifs un compte des sommes d'argent ainsi empruntées ou émises - pour construire et équiper une marine - pour convenir du nombre de forces terrestres, et pour faire des réquisitions à chaque État pour sa quote-part, proportionnellement au nombre d'habitants blancs dans cet État, la réquisition sera obligatoire, et sur ce, la législature de chaque État nommera les officiers du régiment, lèvera les hommes et les vêtira, les armera et les équipera d'une manière solide, aux frais des États-Unis et les officiers et hommes ainsi vêtus, armés et équipés se rendront au lieu désigné et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès. Mais si les États-Unis réunis au Congrès jugent approprié, compte tenu des circonstances, qu'un État ne doit pas lever d'hommes, ou doit lever un plus petit nombre d'hommes que le quota de celui-ci, un tel nombre supplémentaire sera levé, officier, vêtu, armé et équipés de la même manière que le contingent de chaque État, à moins que la législature de cet État juge que ce nombre supplémentaire ne peut pas être réparti en toute sécurité dans le même, auquel cas ils doivent lever, officier, vêtir, armer et équiper autant de un tel nombre supplémentaire qu'ils jugent peut être épargné en toute sécurité. Et les officiers et les hommes ainsi vêtus, armés et équipés, marcheront vers le lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en Congrès.

Les États-Unis réunis au Congrès ne doivent jamais s'engager dans une guerre, ni accorder de lettres de marque ou de représailles en temps de paix, ni conclure aucun traité ou alliance, ni émettre de monnaie, ni en régler la valeur, ni déterminer les sommes et dépenses nécessaires. pour la défense et le bien-être des États-Unis, ou de l'un d'entre eux, ni émettre des billets, ni emprunter de l'argent sur le crédit des États-Unis, ni de l'argent approprié, ni convenir du nombre de navires de guerre, à construire ou à acheter, ou le nombre de forces de terre ou de mer à lever, ni nommer un commandant en chef de l'armée ou de la marine, à moins que neuf États n'y consentent : ni une question sur aucun autre point, sauf pour l'ajournement de jour en jour, ne sera déterminée , à moins que par les voix de la majorité des États-Unis réunis au Congrès.

Le Congrès des États-Unis aura le pouvoir de s'ajourner à n'importe quel moment de l'année et à n'importe quel endroit aux États-Unis, de sorte qu'aucune période d'ajournement ne soit d'une durée supérieure à l'espace de six mois, et publiera le journal de leurs délibérations mensuellement, à l'exception des parties de celles-ci concernant des traités, des alliances ou des opérations militaires, qui, selon leur jugement, exigent le secret et les oui et non des délégués de chaque État sur toute question doivent être inscrits au journal, lorsque cela est demandé par tout délégué d'un État, ou l'un d'entre eux, à sa demande, sera muni d'une transcription dudit journal, à l'exception des parties ci-dessus exceptées, à déposer devant les législatures des différents États.

Le Comité des États, ou l'un quelconque d'entre eux, sera autorisé à exécuter, pendant les vacances du Congrès, tels des pouvoirs du Congrès que les États-Unis réunis en Congrès, avec le consentement des neuf États, exerceront de temps à autre. le temps pense opportun de les conférer pourvu qu'aucun pouvoir ne soit délégué audit comité, pour l'exercice duquel, par les articles de la Confédération, la voix de neuf États réunis au Congrès des États-Unis soit requise.

Le Canada adhérant à cette confédération, et contigu aux mesures des États-Unis, sera admis et aura droit à tous les avantages de cette Union, mais aucune autre colonie ne sera admise dans la même, à moins qu'une telle admission ne soit acceptée par neuf États. .

Toutes les lettres de crédit émises, les sommes empruntées et les dettes contractées par ou sous l'autorité du Congrès, avant l'assemblée des États-Unis, en vertu de la présente confédération, seront réputées et considérées comme une charge contre les États-Unis, pour le paiement et la satisfaction dont lesdits États-Unis, et la foi publique sont solennellement promis.

Chaque État se conformera à la détermination des États-Unis réunis en Congrès, sur toutes les questions qui, par cette confédération, leur sont soumises. Et les articles de cette confédération seront respectés de manière inviolable par chaque État, et l'Union sera perpétuelle et aucune modification à aucun moment ci-après ne sera apportée à l'un d'eux à moins qu'une telle modification ne soit convenue dans un congrès des États-Unis, et soit ensuite confirmé par les législatures de chaque État.

Et Attendu qu'il a plu au Grand Gouverneur du Monde d'incliner le cœur des législatures que nous représentons respectivement au Congrès, d'approuver et de nous autoriser à ratifier lesdits Articles de Confédération et d'Union perpétuelle. Sachez que nous les délégués soussignés, en vertu du pouvoir et de l'autorité qui nous sont donnés à cet effet, faisons par les présentes, au nom et au nom de nos constituants respectifs, ratifier et confirmer pleinement et entièrement chacun des dits Articles de Confédération et d'Union perpétuelle, et tous et singulièrement les matières et les choses qui y sont contenues : Confédération leur sont soumises. Et que ses articles seront inviolablement observés par les États que nous représentons respectivement, et que l'Union sera perpétuelle.

En foi de quoi nous avons apposé nos mains au Congrès. Fait à Philadelphie, dans l'État de Pennsylvanie, le neuf juillet de l'année de notre Seigneur mille sept cent soixante-dix-huit, et la troisième année de l'indépendance de l'Amérique.

Adopté par le Congrès le 15 novembre 1777 En vigueur après ratification par le Maryland, le 1er mars 1781

Préparé par Gerald Murphy (The Cleveland Free-Net - aa300) Distribué par la Division des services de cyberdiffusion du National Public Telecomputing Network (NPTN).


Articles de la Confédération

À tous ceux à qui viendront ces présents, nous, les délégués soussignés des États apposés sur nos noms, envoyons nos salutations. Considérant que les délégués des États-Unis d'Amérique réunis au Congrès ont fait, le quinzième jour de novembre de l'année de notre Seigneur mille sept cent soixante-dix-sept, et la deuxième année de l'indépendance de l'Amérique, d'accord sur certains articles de la Confédération et Union perpétuelle entre les États du Newhampshire, Massachusetts-bay, Rhodeisland et Providence Plantations, Connecticut, New York, New Jersey, Pennsylvanie, Delaware, Maryland, Virginie, Caroline du Nord, Caroline du Sud et Géorgie dans les mots suivants, à savoir. « Articles de la Confédération et de l'Union perpétuelle entre les États du Newhampshire, du Massachusetts-bay, du Rhodeisland et des plantations de Providence, du Connecticut, de New York, du New Jersey, de la Pennsylvanie, du Delaware, du Maryland, de la Virginie, de la Caroline du Nord, de la Caroline du Sud et de la Géorgie.

Article I. Le Stile de cette confédération sera « Les États-Unis d'Amérique ».

Article II. Chaque État conserve sa souveraineté, sa liberté et son indépendance, et tout pouvoir, juridiction et droit, qui ne sont pas expressément délégués par cette confédération aux États-Unis, réunis en Congrès.

Article III. Lesdits états entrent solidairement dans une ligue ferme d'amitié les uns avec les autres, pour leur défense commune, la sécurité de leurs libertés, et leur bien-être mutuel et général, s'engageant à se prêter assistance, contre toute force offerte ou attaques faites. sur eux, ou sur l'un d'eux, en raison de la religion, de la souveraineté, du commerce ou de tout autre prétexte.

Article IV. Afin de mieux assurer et perpétuer l'amitié et les relations mutuelles entre les peuples des différents États de cette union, les habitants libres de chacun de ces États, à l'exception des pauvres, des vagabonds et des fugitifs de la justice, auront droit à tous les privilèges et immunités des citoyens libres. dans les différents États et les habitants de chaque État auront libre entrée et régression vers et depuis tout autre État, et y jouiront de tous les privilèges du commerce et du commerce, sous réserve des mêmes droits, impositions et restrictions que leurs habitants respectivement, à condition que ces restrictions ne s'étendent pas jusqu'à empêcher le déplacement de biens importés dans un État, vers tout autre État dont le propriétaire est un habitant à condition également qu'aucune imposition, droits ou restriction ne soit imposée par un État, sur le propriété des États-Unis, ou de l'un d'entre eux.

Si une personne coupable ou accusée de trahison, de crime ou de tout autre délit grave dans un état, fuit la justice et est trouvée dans l'un des états-unis, elle devra, à la demande du gouverneur ou du pouvoir exécutif de l'état d'où il s'est enfui, soit livré et transporté dans l'État ayant juridiction sur son délit.

Pleine foi et crédit seront accordés dans chacun de ces États aux archives, actes et procédures judiciaires des tribunaux et magistrats de tout autre État.

Article V. Pour une gestion plus commode des intérêts généraux des États-Unis, des délégués seront nommés chaque année de la manière prescrite par la législature de chaque État, pour se réunir en Congrès le premier lundi de novembre, de chaque année, avec un pouvoir réservé à chaque État de rappeler ses délégués, ou l'un d'entre eux, à tout moment au cours de l'année, et d'en envoyer d'autres à leur place, pour le reste de l'année.

Aucun État ne peut être représenté au Congrès par moins de deux, ni par plus de sept membres et personne ne peut être délégué pendant plus de trois ans, pour un mandat de six ans, et aucune personne, en tant que délégué, ne peut être d'occuper une fonction aux États-Unis, pour laquelle lui-même ou un autre à son profit reçoit un salaire, des honoraires ou des émoluments de quelque nature que ce soit.

Chaque État maintient ses propres délégués dans une réunion des États et pendant qu'ils agissent en tant que membres du comité des États.

Pour trancher les questions aux États-Unis, au Congrès réuni, chaque État dispose d'une voix.

La liberté d'expression et de débat au Congrès ne doit pas être contestée ou remise en question dans un tribunal ou un lieu en dehors du Congrès, et les membres du Congrès doivent être protégés en leur personne contre les arrestations et les emprisonnements, pendant la durée de leur aller et retour, et participation au congrès, sauf pour trahison, crime ou violation de la paix.

Article VI. Aucun État, sans le consentement des États-Unis, réuni en congrès, n'enverra d'ambassade à, ou n'en recevra d'ambassade, ni ne conclura de conférence, d'accord, d'alliance ou de traité avec un prince roi ou un État, ni aucune personne détenant un poste de profit ou de confiance sous les États-Unis, ou l'un d'entre eux, accepter de tout présent, émolument, poste ou titre de quelque nature que ce soit, de tout roi, prince ou État étranger, ni les États-Unis, au congrès assemblés, ou l'un d'eux, n'accorde aucun titre de noblesse.

Aucun deux États ou plus ne doit conclure un traité, une confédération ou une alliance quelconque entre eux, sans le consentement des États-Unis, réunis en congrès, spécifiant avec précision les fins pour lesquelles le même doit être conclu, et combien de temps il doit être conclu. Continuez.

Aucun État n'imposera d'impôts ou de droits qui pourraient interférer avec les stipulations des traités conclus par les États-Unis en congrès réunis avec un roi, un prince ou un État, en vertu de traités déjà proposés par le congrès, aux tribunaux. de France et d'Espagne.

Aucun navire de guerre ne sera entretenu en temps de paix, par aucun État, à l'exception du nombre seulement, qui sera jugé nécessaire par les États-Unis, réunis en congrès, pour la défense de cet État, ou de son commerce, ni aucun corps de forces soient maintenues, par un État, en temps de paix, sauf le nombre seulement tel que, au jugement des États-Unis, en congrès réuni, sera considéré comme requis pour garnir les forts nécessaires à la défense de cet État, mais chaque L'État doit toujours entretenir une milice bien réglée et disciplinée, suffisamment armée et comptée, et doit fournir et avoir constamment prêt à l'emploi, dans les magasins publics, un nombre approprié de pièces de campagne et de tentes, et une quantité appropriée d'armes, de munitions et de l'équipement du camp.

Aucun État ne s'engagera dans une guerre sans le consentement des États-Unis réunis en congrès, à moins que cet État ne soit effectivement envahi par des ennemis, ou n'ait reçu un certain avis d'une résolution formée par une nation d'Indiens pour envahir cet État, et le le danger est si imminent qu'il n'admet pas de délai jusqu'à ce que les États-Unis réunis en congrès puissent être consultés : aucun État n'accordera de commissions à aucun navire ou navire de guerre, ni de lettres de marque ou de représailles, sauf après une déclaration de guerre par les États-Unis réunis en congrès, et alors seulement contre le royaume ou l'État et les sujets de celui-ci, contre lesquels la guerre a été ainsi déclarée, et selon les règlements qui seront établis par les États-Unis réunis en congrès, à moins que ces l'état soit infesté par des pirates, auquel cas des navires de guerre peuvent être aménagés pour cette occasion, et conservés aussi longtemps que le danger persistera, ou jusqu'à ce que les États-Unis réunis en congrès déterminent oth erwise.

Article VII. Lorsque des forces terrestres sont levées par un État, pour la défense commune, tous les officiers de ou sous le grade de colonel, seront nommés par la législature de chaque État respectivement par qui ces forces seront levées, ou de telle manière que cet État doit directe, et toutes les vacances seront comblées par l'État qui a procédé en premier lieu à la nomination.

Article VIII. Toutes les charges de guerre et toutes les autres dépenses qui seront encourues pour la défense commune ou le bien-être général, et autorisées par les États-Unis réunis en congrès, seront défrayées par un trésor commun, qui sera fourni par les divers États, en proportionnellement à la valeur de toutes les terres dans chaque état, accordées à ou arpentées pour une personne, car ces terres et les bâtiments et améliorations qui s'y trouvent doivent être estimés, selon le mode que les États-Unis, réunis en congrès, devront, de temps à autre temps, diriger et nommer. Les impôts pour payer cette proportion seront fixés et levés par l'autorité et la direction des législatures des divers États dans le délai convenu par les États-Unis réunis en congrès.

Article IX. Les États-Unis, réunis en congrès, auront le droit et le pouvoir exclusifs et exclusifs de décider de la paix et de la guerre, sauf dans les cas mentionnés au sixième article « d'envoyer et de recevoir des ambassadeurs » concluant des traités et des alliances, pourvu qu'aucun traité de commerce ne soit conclu, par lequel le pouvoir législatif des États respectifs sera empêché d'imposer aux étrangers les impôts et droits auxquels leur propre peuple est soumis, ou d'interdire l'exportation ou l'importation de toute espèce de marchandises ou des produits quels qu'ils soient - d'établir des règles pour décider, dans tous les cas, quelles captures sur terre ou sur l'eau seront légales, et de quelle manière les prises prises par les forces terrestres ou navales au service des États-Unis seront divisées ou appropriées – d'accorder des lettres de marque et de représailles en temps de paix – nommer des tribunaux pour le procès des pirates et des crimes commis en haute mer et établir des tribunaux pour r recevoir et statuer définitivement sur les appels dans tous les cas de captures à condition qu'aucun membre du congrès ne soit nommé juge de l'un de ces tribunaux.

Les États-Unis, réunis en congrès, seront également le dernier recours en appel, dans tous les différends et différends subsistant actuellement, ou qui pourraient surgir ultérieurement entre deux ou plusieurs États concernant la frontière, la juridiction ou toute autre cause quelle qu'elle soit dont l'autorité sera toujours exercé de la manière suivante. Chaque fois que l'autorité législative ou exécutive, ou l'agent légitime d'un État en conflit avec un autre, présentera une pétition au congrès, énonçant la question en question et demandant une audience, avis en sera donné, par ordre du congrès, au l'autorité législative ou exécutive de l'autre État en litige, et un jour fixé pour la comparution des parties par leurs agents légitimes, qui seront alors chargés de nommer, d'un commun accord, des commissaires ou des juges pour constituer un tribunal pour entendre et déterminer le question en question : mais s'ils ne peuvent s'entendre, le congrès nommera trois personnes sur chacun des États-Unis, et de la liste de ces personnes, chaque partie en rayera une alternativement, les pétitionnaires commençant, jusqu'à ce que le nombre soit réduit à treize. et de ce nombre pas moins de sept, ni plus de neuf noms, comme le congrès l'ordonnera, seront, en présence du congrès, tirés au sort, et les personnes dont les noms seront ainsi tiré au sort, ou cinq d'entre eux, seront des commissaires ou des juges, pour entendre et trancher définitivement la controverse, de sorte qu'une partie importante des juges, qui entendront la cause, se mettra d'accord sur la décision : et si l'une ou l'autre des parties néglige d'assister au jour fixé, sans montrer les raisons que le congrès jugera suffisantes, ou étant présent, refusera de faire grève, le congrès procédera à la nomination de trois personnes dans chaque État, et le secrétaire du congrès fera grève au nom de ces partie absente ou refusant et le jugement et la sentence du tribunal, qui sera nommé de la manière prescrite, seront définitifs et concluants et si l'une des parties refuse de se soumettre à l'autorité de ce tribunal, ou de comparaître ou de défendre son réclamation ou cause, le tribunal doit néanmoins prononcer la sentence ou le jugement, qui sera de la même manière définitif et décisif, le jugement ou la sentence et les autres procédures étant dans les deux cas transmis au cong ress, et déposé parmi les actes du congrès, pour la sécurité des parties intéressées : pourvu que tout commissaire, avant de siéger en jugement, prête serment d'être administré par l'un des juges de la cour suprême ou supérieure de l'État où la cause sera jugée, « d'entendre bel et bien et de trancher la question en question, selon le meilleur de son jugement, sans faveur, affection ou espoir de récompense : « à condition, également, qu'aucun État ne soit privé de territoire au profit des États-Unis.

Toutes les controverses concernant le droit privé du sol revendiqué sous différentes concessions de deux ou plusieurs États, dont les juridictions peuvent respecter ces terres, et les États qui ont passé de telles concessions sont ajustés, lesdites concessions ou l'une d'elles étant en même temps réclamées avoir son origine antérieure à un tel règlement de juridiction, sera, à la requête de l'une ou l'autre des parties au congrès des États-Unis, définitivement déterminé, aussi près que possible, de la même manière qu'il est prescrit auparavant pour trancher les différends concernant la juridiction territoriale entre les différents états.

Les États-Unis, réunis en congrès, auront également le droit et le pouvoir exclusifs et exclusifs de réglementer l'alliage et la valeur des pièces frappées par leur propre autorité ou par celle des États respectifs – fixant la norme de poids et mesures tout au long les États-Unis – réglementant le commerce et gérant toutes les affaires avec les Indiens, non membres d'aucun des États, à condition que le droit législatif de tout État, dans ses propres limites, ne soit pas enfreint ou violé – établissant et réglementant le poste -bureaux d'un état à l'autre, à travers tous les États-Unis, et exigeant un tel affranchissement sur les papiers passant par le même, qui peut être nécessaire pour couvrir les dépenses dudit bureau – nommant tous les officiers des forces terrestres dans le service des États-Unis, à l'exception des officiers régimentaires – nommant tous les officiers des forces navales, et commissionnant tous les officiers quels qu'ils soient au service des États-Unis établissant des règles pour le g le gouvernement et la réglementation desdites forces terrestres et navales, et la direction de leurs opérations.

Les États-Unis, réunis en congrès, auront le pouvoir de nommer un comité, de siéger pendant les vacances du congrès, d'être dénommé « Un comité des États », et de se composer d'un délégué de chaque État et de nommer tel autre les comités et les officiers civils qui peuvent être nécessaires pour gérer les affaires générales des États-Unis sous leur direction – nommer l'un d'entre eux pour présider à condition qu'aucune personne ne soit autorisée à occuper le poste de président plus d'un an dans n'importe quel délai de trois ans pour déterminer les sommes d'argent nécessaires à lever pour le service des États-Unis, et pour s'approprier et appliquer les mêmes pour défrayer les dépenses publiques pour emprunter de l'argent ou émettre des factures sur le crédit des États-Unis, transmettant chaque semestriel aux états respectifs un compte des sommes d'argent ainsi empruntées ou émises, – pour construire et équiper une marine – pour convenir du nombre de forces terrestres, et faire des réquisitions de chaque état pour son quota, en proportion du nombre d'habitants blancs dans cet État, laquelle réquisition sera obligatoire et sur ce, la législature de chaque État nommera les officiers du régiment, lèvera les hommes, et les habillera, les armera et les équipera, dans un soldat- de la même manière, aux frais des États-Unis et des officiers et hommes ainsi vêtus, armés et équipés, marcheront jusqu'au lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis, réunis en congrès, mais si les États-Unis, réunis en congrès, jugera approprié, compte tenu des circonstances, qu'un État ne devrait pas élever d'hommes, ou devrait élever un nombre inférieur à son quota, et que tout autre État devrait élever un plus grand nombre d'hommes que le quota de celui-ci, un tel extra nombre sera élevé, officier, vêtu, armé et équipé de la même manière que le quota d'un tel État, à moins que la législature de cet État ne juge qu'un tel nombre supplémentaire ne peut pas être épargné en toute sécurité, auquel cas ils doivent lever, officier, habiller, armer et équiper, autant d'un nombre supplémentaire qu'ils jugent pouvoir être épargné en toute sécurité. Et les officiers et les hommes ainsi vêtus, armés et équipés, marcheront vers le lieu désigné, et dans le délai convenu par les États-Unis réunis en congrès.

Les États-Unis, réunis en congrès, ne doivent jamais s'engager dans une guerre, ni accorder de lettres de marque et de représailles en temps de paix, ni conclure de traités ou d'alliances, ni battre monnaie, ni en régler la valeur ni déterminer les sommes et dépenses nécessaire à la défense et au bien-être des États-Unis, ou de l'un d'entre eux, ni émettre des billets, ni emprunter de l'argent sur le crédit des États-Unis, ni de l'argent approprié, ni convenir du nombre de navires de guerre à construire ou à acheter, ou le nombre de forces de terre ou de mer à lever, ni nommer un commandant en chef de l'armée ou de la marine, à moins que neuf États n'y consentent, ni une question sur tout autre point, sauf pour ajourner de jour en jour, déterminé, à moins que par les votes d'une majorité des États-Unis réunis en congrès.

Le congrès des États-Unis aura le pouvoir de s'ajourner à n'importe quel moment de l'année et à n'importe quel endroit aux États-Unis, de sorte qu'aucune période d'ajournement ne dure plus longtemps que l'espace de six mois, et publiera le Journal de leurs délibérations mensuellement, à l'exception des parties de celles-ci concernant des traités, des alliances ou des opérations militaires, qui, selon leur jugement, exigent le secret et les oui et non des délégués de chaque État, sur toute question, sont inscrits au Journal, lorsqu'il est souhaité par un délégué et les délégués d'un État, ou l'un d'entre eux, à sa demande, recevront une transcription dudit Journal, à l'exception des parties ci-dessus exceptées, à déposer devant les législatures de plusieurs États.

Article X. Le comité des États, ou l'un quelconque d'entre eux, sera autorisé à exécuter, pendant les vacances du congrès, tels des pouvoirs du congrès que les États-Unis, réunis en congrès, avec le consentement de neuf États, devront, de temps à autre, au temps, jugez opportun de les investir pourvu qu'aucun pouvoir ne soit délégué audit comité, pour l'exercice duquel, par les articles de la confédération, la voix de neuf états, dans le congrès des états-unis assemblés, est requise.

Article XI. Le Canada adhérant à cette confédération, et se joignant aux mesures des États-Unis, sera admis dans, et aura droit à tous les avantages de cette union ; mais aucune autre colonie ne sera admise dans la même, à moins qu'une telle admission ne soit convenue par neuf États.

Article XII. Toutes les lettres de crédit émises, les sommes empruntées et les dettes contractées par ou sous l'autorité du congrès, avant l'assemblée des États-Unis, en vertu de la présente confédération, seront réputées et considérées comme une charge contre les États-Unis, pour paiement et satisfaction dont lesdits États-Unis et la foi publique sont solennellement engagés.

Article XIII. Chaque État se conformera aux déterminations des États-Unis, réunis en congrès, sur toutes les questions qui leur sont soumises par cette confédération. Et les articles de cette confédération seront inviolablement observés par chaque état, et l'union sera perpétuelle et aucune modification à aucun moment ci-après ne sera apportée à l'un d'eux, à moins qu'une telle modification ne soit convenue dans un congrès des États-Unis, et être ensuite confirmé par les législatures de chaque état.

Et Considérant qu'il a plu au Grand Gouverneur du Monde d'incliner le cœur des législatures que nous représentons respectivement au Congrès, d'approuver et de nous autoriser à ratifier lesdits articles de confédération et d'union perpétuelle, Sachez que nous, le les délégués soussignés, en vertu du pouvoir et de l'autorité qui nous sont donnés à cet effet, par les présentes, au nom et pour le compte de nos constituants respectifs, ratifient pleinement et entièrement et confirment chacun desdits articles de la confédération et union perpétuelle, et toutes et singulières les matières et les choses qui y sont contenues. Et en outre, nous engageons solennellement et engageons la foi de nos constituants respectifs, qu'ils respecteront les déterminations des États-Unis réunis en congrès, sur toutes les questions qui, par ladite confédération, leur sont soumises. Et que les articles en seront inviolablement observés par les États que nous représentons respectivement, et que l'union sera perpétuelle.

En foi de quoi, nous avons apposé nos mains au Congrès. Fait à Philadelphie, dans l'État de Pennsylvanie, le neuvième jour de juillet, l'an de notre Seigneur mille sept cent soixante-dix-huit, et la troisième année de l'indépendance de l'Amérique.

Adopté par le Congrès le 15 novembre 1777. En vigueur après ratification par le Maryland, le 1er mars 1781


Documents primaires en histoire américaine

Le Congrès continental a adopté les articles de la Confédération, la première constitution des États-Unis, le 15 novembre 1777. Cependant, la ratification des articles de la Confédération par les treize États n'a eu lieu que le 1er mars 1781. Les articles ont créé une confédération lâche. d'États souverains et d'un gouvernement central faible, laissant l'essentiel du pouvoir aux gouvernements des États. Le besoin d'un gouvernement fédéral plus fort est rapidement devenu évident et a finalement conduit à la Convention constitutionnelle en 1787. L'actuelle Constitution des États-Unis a remplacé les articles de la Confédération le 4 mars 1789.

    - Le Congrès continental a décidé "qu'un comité soit nommé pour préparer et digérer la forme d'une confédération à conclure entre ces colonies." - Les membres du comité ont été nommés "pour préparer et digérer la forme d'une confédération à conclure entre ces colonies ." - Le premier projet des articles de la Confédération a été présenté au Congrès continental. - Le Congrès continental a adopté les articles de la Confédération. - Les articles de la Confédération ont été soumis aux États avec une demande d'action immédiate. - Un comité de trois personnes a été nommé pour préparer le formulaire de ratification des articles de la Confédération. - La rédaction des articles de la Confédération a été ordonnée. - La première copie grossière s'est avérée incorrecte et une deuxième copie grossière a été commandée. - La deuxième copie des articles de la Confédération a été signée et ratifiée par les délégués de huit États : New Hampshire, Massachusetts, Rhode Island, Connecticut, New York, Pennsylvanie, Virginie et Caroline du Sud. - Les délégués de Caroline du Nord ont signé la ratification des articles de la Confédération. - Les délégués de Géorgie ont signé la ratification des articles de la Confédération. - Les délégués du New Jersey ont signé la ratification des articles de la Confédération. - Les délégués du Delaware ont signé la ratification des articles de la Confédération. - Les délégués du Maryland ont signé la ratification des articles de la Confédération. Les articles ont finalement été ratifiés par les treize États. - Le Congrès a approuvé un plan pour tenir une convention à Philadelphie pour réviser les articles de la Confédération.

Fournit un aperçu du gouvernement de la Confédération et des liens vers des documents connexes.

Le 15 novembre 1777, le deuxième Congrès continental a adopté les articles de la Confédération et de l'Union perpétuelle.

Les membres de la Convention constitutionnelle ont signé le projet final de la Constitution le 17 septembre 1787.

Articles de la Confédération, projet Avalon à la faculté de droit de Yale

Articles de la Confédération, Archives nationales et Administration des documents

Nos documents, articles de la Confédération, archives nationales et administration des dossiers

Hoffert, Robert W. Une politique de tensions : les articles de la Confédération et les idées politiques américaines. Niwot : University Press of Colorado, 1992. [Dossier catalogue]

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Roza, Greg. Évaluation des articles de la Confédération : détermination de la validité des informations et des arguments . New York : Rosen Pub., 2006. [Dossier catalogue]


Les articles de la Confédération

Chaque État conserve sa souveraineté, sa liberté et son indépendance, ainsi que tous les pouvoirs, juridictions et droits qui ne sont pas expressément délégués par cette Confédération aux États-Unis réunis en Congrès.

Article II, Articles de la Confédération

Au 15 novembre, 1777, le deuxième congrès continental a adopté les articles de la Confédération. Soumis aux États pour ratification deux jours plus tard, les articles de la Confédération étaient accompagnés d'une lettre du Congrès demandant instamment que le document…

…être franchement passés en revue sous le sens de la difficulté de combiner dans un système général les divers sentiments et intérêts d'un continent divisé en autant de communautés souveraines et indépendantes, sous une conviction de la nécessité absolue d'unir tous nos conseils et toutes nos forces, pour maintenir et défendre nos libertés communes…

Lundi 17 novembre 1777, Journaux du Congrès Continental. Un siècle de législation pour une nouvelle nation : documents et débats du Congrès américain, 1774-1875. Bibliothèque de droit

Bien que le Congrès ait débattu des articles pendant plus d'un an, ils ont demandé une action immédiate de la part des États. Cependant, trois ans et demi s'écoulèrent avant la ratification le 1er mars 1781.

Articles de confédération et union perpétuelle entre les États… Williamsburg [Va.] : Imprimé par Alexander Purdie, 1777. Éphémères imprimés : Trois siècles de bordées et d'autres éphémères imprimés. Division des livres rares et des collections spéciales.

Toujours en guerre avec la Grande-Bretagne, les colons hésitaient à établir un autre gouvernement national puissant. Gardant jalousement leur nouvelle indépendance, le Congrès continental a créé une législature monocamérale peu structurée qui protégeait la liberté des États individuels aux dépens de la nation. Tout en appelant le Congrès à réglementer les affaires militaires et monétaires, par exemple, les articles de la Confédération ne prévoyaient aucun mécanisme pour garantir que les États se conforment aux demandes de troupes ou de revenus. À certains moments, cela a laissé les militaires dans une position précaire, comme George Washington l'a écrit dans une lettre de 1781 au gouverneur du Massachusetts, John Hancock.

Le traité de Paris, qui a mis fin aux hostilités avec l'Angleterre, a traîné au Congrès pendant des mois avant d'être ratifié parce que les représentants des États n'ont pas assisté aux sessions de la législature nationale. Pourtant, le Congrès n'avait pas le pouvoir d'imposer la présence. Écrivant à George Clinton en septembre 1783, George Washington se plaignit :

En mai 1786, Charles Pinckney de Caroline du Sud proposa au Congrès de réviser les articles de la Confédération. Le 7 août 1786, un comité a recommandé des amendements aux articles qui comprenaient l'octroi au Congrès du pouvoir sur le commerce extérieur et intérieur et la fourniture au Congrès des moyens de collecter de l'argent auprès des trésors publics. Cependant, l'approbation unanime était nécessaire pour apporter les modifications et le Congrès n'est pas parvenu à un consensus.

En septembre 1786, une convention se tint à Annapolis, dans le Maryland, dans le but de régler les problèmes de commerce interétatique. Dirigés par James Madison et Alexander Hamilton, les délégués à la Convention d'Annapolis ont émis une proposition de nouvelle convention pour réviser les articles de la Confédération.

Après débat, le Congrès approuva le projet de révision des articles de la Confédération le 21 février 1787.

Bien qu'en fin de compte supplantés par la Constitution des États-Unis, les articles de la Confédération ont assuré la stabilité pendant les années de la guerre d'Indépendance. Plus important encore, l'expérience de la rédaction et de la vie sous ce document initial a fourni des leçons précieuses en matière d'autonomie et des craintes quelque peu tempérées au sujet d'un gouvernement central puissant. Pourtant, la réconciliation de la tension entre l'autorité étatique et fédérale a continué à défier les Américains de la crise d'annulation de 1832 à la décision historique de la Cour suprême Brown v. Board of Education of Topeka.


Le Congrès continental approuve les articles de la Confédération

États-Unis #1726 a été publié pour le 200e anniversaire de la rédaction des articles de la Confédération.

Le 15 novembre 1777, le Congrès continental approuva les articles de la Confédération après 16 mois de débats.

L'une des premières tentatives pour encourager la coopération et l'unité entre les colonies fut le Congrès d'Albany de 1754. Également connue sous le nom de Conférence d'Albany, c'était la première fois que des représentants de différentes colonies se réunissaient pour discuter de préoccupations communes.

États-Unis #21 provient de la première émission de timbres américains perforés.

La réunion visait principalement à établir des traités avec les Amérindiens. Cependant, beaucoup de temps a été consacré à débattre du plan Albany de Benjamin Franklin – son appel à établir un gouvernement colonial unifié. Alors que le plan a finalement été rejeté, de nombreuses idées ont ensuite été instituées dans les articles de la Confédération. Franklin a affirmé plus tard que si le plan Albany avait été adopté, la lutte des États-Unis pour l'indépendance aurait pu être retardée.

Mais au cours des 20 années suivantes, la situation dans les colonies a radicalement changé. Les Britanniques ont commencé à instituer de nouvelles taxes que les colons considéraient comme injustes et les tensions se sont intensifiées, conduisant à un conflit armé au printemps 1775. Peu de temps après le début des combats, le deuxième Congrès continental s'est réuni et a commencé à travailler en tant que gouvernement provisoire des colonies. Sans gouvernement établi, la responsabilité de gérer la guerre incombait au Congrès. Ils ont adopté des restrictions commerciales, créé une armée, émis de la monnaie et négocié avec des gouvernements étrangers.

Les hommes du Congrès savaient aussi que pour être pris au sérieux par les autres nations, ils devaient se légitimer, car à ce moment-là, les autres nations les considéraient comme des rebelles contre une monarchie établie. Ainsi, le Congrès continental a créé trois comités pour rédiger les documents nécessaires – une déclaration d'indépendance, un modèle de traité et les articles de la Confédération. La déclaration annoncerait l'entrée de l'Amérique dans les relations internationales, le traité modèle était un guide pour les relations étrangères, et les articles serviraient d'accord international sur la formation d'institutions importantes pour les affaires intérieures et étrangères.

États-Unis #1543-46 honorer le 1er Congrès continental, dont plusieurs membres ont également assisté au 2e Congrès continental.

Le 12 juin 1776, le Congrès continental a nommé un comité de 13 pour rédiger une constitution pour la nouvelle nation. Leur objectif était de créer « un plan de confédération pour garantir la liberté, la souveraineté et l'indépendance des États-Unis ». Dirigé par John Dickinson, le comité a travaillé pendant un mois avant de présenter ses idées au Congrès le 12 juillet. Ils ont passé beaucoup de temps à débattre d'un certain nombre de questions, notamment la souveraineté, les pouvoirs du nouveau gouvernement, les procédures de vote et l'opportunité une magistrature. Les débats ont traîné pendant un an avant que le projet final des articles ne soit rédigé à l'été 1777. Puis, le 15 novembre 1777, le Congrès a ratifié les articles de la Confédération.

Les règles et les idées énoncées par les articles sont entrées en vigueur presque immédiatement. Cependant, pour que les articles deviennent véritablement une loi, ils devaient être ratifiés par chacun des États. La Virginie a été la première à ratifier, le 16 décembre 1777. Au cours des trois années suivantes, les 12 autres États ont lentement ratifié. Le processus a été lent car de nombreux États souhaitaient l'ajout de conditions supplémentaires. Le Maryland a été le dernier État à ratifier, le 2 février 1781. Une cérémonie officielle marquant la ratification finale a eu lieu le 1er mars. Le Congrès continental a pris fin et le Congrès des États-Unis a commencé à gouverner le lendemain.

États-Unis #795 représente deux hommes qui ont joué un rôle important dans le territoire du Nord-Ouest – Manasseh Cutler et Rufus Putnam.

Les articles de la Confédération établissent une « ligue ferme d'amitié » entre les 13 États. Il confiait au Congrès la responsabilité de la conduite des affaires étrangères (y compris la guerre), du maintien d'une armée et d'une marine, et de nombreuses autres fonctions. L'une des lois les plus durables adoptées sous la Confédération a été l'ordonnance du Nord-Ouest de 1787. Les historiens considèrent cette loi comme l'une des plus importantes jamais adoptées dans l'histoire des États-Unis, car elle a servi de modèle pour la croissance organisée des États-Unis. au nord de la rivière Ohio et à l'ouest de la Pennsylvanie, et a illustré les étapes qu'un territoire devrait suivre pour devenir un État. Le territoire a été rapidement colonisé et est finalement devenu cinq États américains : l'Ohio, l'Indiana, l'Illinois, le Michigan et le Wisconsin. Il comprenait également une partie du Minnesota.

États-Unis # UX126 – Carte postale du premier jour de Federalist Papers.

Cependant, de nombreuses personnes, dont Alexander Hamilton, ont rapidement reconnu que les articles de la Confédération étaient trop faibles pour maintenir les colonies ensemble. Les articles de la Confédération n'ont pas donné au Congrès le pouvoir de taxer, de réglementer le commerce ou d'appliquer les lois. Les délégués se sont réunis à la Convention d'Annapolis pour améliorer les articles, mais ont finalement rédigé une nouvelle Constitution.

États-Unis # 798 était basé sur une peinture de Julius Brutus Stearns de la signature de la Constitution.

Lorsque la Constitution a été achevée, Hamilton, avec John Jay et James Madison, a écrit une série d'essais pour encourager sa ratification. Les Federalist Papers ont expliqué le document, décrivant le gouvernement et répondant aux arguments de ceux qui s'y opposaient. La nouvelle Constitution a finalement été ratifiée et les articles de la Confédération remplacés le 13 septembre 1788.


Les colonies américaines se sont battues pour l'indépendance de la Grande-Bretagne pendant la guerre d'Indépendance américaine (1775-1783). Après avoir gagné leur liberté, les anciennes colonies devaient créer un nouveau système de gouvernement. Le premier système créé était connu sous le nom d'articles de la Confédération et a été adopté le 15 novembre 1777. Ils ont finalement été ratifiés ou officiellement approuvés par le dernier des 13 États américains, le Maryland, en 1781 et sont devenus le document directeur de la nouvelle nation. .

Les articles de la Confédération représentaient le premier exemple d'un système de gouvernement partagé entre les 13 anciennes colonies qui étaient maintenant des États américains libres. Les pouvoirs des États individuels et du Congrès continental devaient être définis pour le nouveau pays, il y avait un besoin d'unité entre les nouveaux États créés à la suite de la Révolution américaine. Ce besoin a conduit le Congrès à confier la tâche de rédiger une constitution fédérale à John Dickinson, un homme politique actif en Pennsylvanie et au Delaware.

Cette constitution fédérale a été appelée les articles de la Confédération et a été soumise au deuxième congrès continental le 12 juillet 1776. Plusieurs révisions ont été faites, et le document a été adopté par le congrès le 15 novembre 1777. Dans sa forme finale, les articles de La Confédération se composait d'un préambule et de 13 articles. Le document conservait la caractéristique du vote par les États, mais les taxes étaient basées sur la valeur des bâtiments et des terres et non sur la population d'un État. Les articles précisaient également qu'aucun État ne perdrait de territoire au profit du pays et que les 13 États devaient accepter tout changement de pouvoir du gouvernement fédéral.


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